Conditions d'utilisation

⚠ Gabarit — remplacez ce texte par une politique révisée par un conseiller juridique avant le lancement.

Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions ») régissent votre accès à la plateforme et au site VeloNodes (les « Services ») ainsi que leur utilisation. En utilisant les Services, vous acceptez ces Conditions.

1. Comptes

Vous êtes responsable de votre compte, de vos clés d'API et de toute activité qui en découle. Gardez vos identifiants en sécurité et avisez-nous de toute utilisation non autorisée.

2. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas utiliser les Services pour envoyer des courriels en masse illicites ou non sollicités, héberger du contenu malveillant, nuire à l'utilisation de la plateforme par autrui ou contrevenir à la loi applicable. Nous pouvons suspendre les charges de travail qui menacent l'intégrité de la plateforme.

3. Facturation

Les forfaits à capacité réservée sont facturés mensuellement ou annuellement selon le nombre d'unités de calcul réservées, dès le premier mois. Les unités ajoutées ou retirées en cours de cycle sont calculées au prorata, à la journée.
Les forfaits à l'usage, ainsi que toute consommation au-delà de la capacité réservée, sont facturés mensuellement pour la consommation mesurée au-delà des allocations gratuites incluses.
Les frais ne sont pas remboursables, sauf si la loi l'exige ou si cela est expressément prévu.

4. Niveaux de service

Les forfaits payants sont couverts par notre entente de niveau de service, incluant une cible de disponibilité de 99,99 % sur les forfaits Business et Enterprise admissibles. Les crédits constituent votre seul recours en cas de cible manquée.

5. Votre contenu

Vous conservez tous les droits sur les données et le contenu que vous exécutez sur les Services. Vous nous accordez les droits limités nécessaires à l'exploitation des Services pour votre compte.

6. Résiliation

Vous pouvez annuler en tout temps. Nous pouvons suspendre ou résilier l'accès en cas de manquement important aux présentes Conditions. À la résiliation, vous disposez d'un délai raisonnable pour exporter vos données avant leur suppression.

7. Exclusions et responsabilité

Les Services sont fournis « tels quels ». Dans la mesure maximale permise par la loi, notre responsabilité globale est limitée aux montants que vous avez payés au cours des douze mois précédant la réclamation.

8. Modifications

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions; les changements importants seront communiqués à l'avance. La poursuite de l'utilisation après leur entrée en vigueur vaut acceptation.

9. Nous joindre

Des questions sur ces Conditions ? Écrivez à [email protected].